La valorisation et la visibilité des collections des musées de la Ville de Paris sont un axe prioritaire de la politique de Paris Musées. Le site des collections, lancé par Paris Musées en 2016 et constamment amélioré depuis, permet la mise en ligne et la diffusion nationale et internationale des reproductions numériques des oeuvres.
La licence CCØ ?
La licence Creative Commons Zero (CCØ) est une licence libre Creative Commons permettant de copier, modifier, distribuer et représenter l’oeuvre, même à des fins commerciales, sans avoir besoin de demander l’autorisation.
Paris Musées indique ainsi qu'il n'y a pas de restrictions concernant les droits d'auteurs du fichier numérique représentant les oeuvres appartenant déjà au domaine public. Cette licence garantit le libre accès et la réutilisation par tous des fichiers numériques, sans restriction technique, juridique ou financière pour un usage commercial ou non.
Ce corpus comprend donc des reproductions d'une oeuvre dont l’auteur (ou les auteurs) est (sont) décédé(s) depuis plus de 70 ans, durée au-delà de laquelle son oeuvre passe dans le domaine public et qui est la reproduction d’un bien culturel bidimensionnel dont l’auteur est mort depuis plus de 70 ans, laquelle reproduction est réalisée par un photographe ayant autorisé Paris Musées à placer cette photographie sous Licence Ouverte ou par un photographe salarié de Paris Musées.
Que puis-je faire avec une image sous Licence Ouverte ?
- La télécharger en haute définition (Format jpeg / Définition : 3000x3000 pixels / Résolution : 300 dpi), sans limitation.
- L’exploiter pour tout usage (non commercial et commercial).
Paris Musées encourage les utilisateurs à lui envoyer le ou les produits commerciaux, ou non, réalisés avec les oeuvres sous licence CCØ ou de lui signaler pour information toute réutilisation de ses fichiers.
> par courrier : Paris Musées, service numérisation et informatisation - 27 rue des Petites Ecuries 75010 Paris
> ou via cette adresse mail photo.parismusees@paris.fr
Quelles sont mes obligations en échange de cette mise à disposition ?
- La photographie est cédée à titre non exclusif, c’est-à-dire qu’elle peut être exploitée par tout autre tiers.
- La photographie mise à disposition doit rester en Licence Ouverte, toute vente du fichier est donc interdite.
- Je suis seul.e responsable de la réutilisation de l’image et dois à ce titre veiller au respect du droit moral de l’auteur de l’oeuvre et notamment à respecter son droit de paternité. Paris Musées invite l’utilisateur.rice à mentionner le titre de l’oeuvre, le nom de l’auteur de l’oeuvre représentée sur la photographie au minimum ainsi que Paris Musées et le nom du musée. Ces informations sont regroupées dans un fichier .txt fourni à chaque téléchargement d’oeuvres placées sous licence CCØ.
Comment accéder aux images sous Licence Ouverte ?
Vous pouvez télécharger directement les images sous licence CCØ sur la notice Si le bouton "Télécharger" et le picto CCØ n'apparaissent pas, l'image n'est pas sous licence ouverte.
Le fichier numérique en bonne qualité est accompagné d'un fichier texte avec le cartel de l'oeuvre ainsi que du rappel des bonnes conditions d'utilisations.
The enrichment and public exposure of the City of Paris museum collections is a key priority of the policy of Paris Musées. The collections site launched in 2016 and constantly improved since then by Paris Musées puts digital reproductions of the works online and distributes them nationally and internationally.
The CCØ licence?
The Creative Commons Zero (CCØ) licence allows the work to be copied, modified, distributed and represented, even for commercial purposes, without the need to request permission.
Paris Musées thus indicates that there are no copyright restrictions on the digital file representing works already in the public domain. This licence guarantees everyone unrestricted access and re-use of the digital files with no technical, legal or financial restrictions on the commercial or private use thereof.
This corpus thus includes the reproductions of a work the author(s) of which died more than 70 years ago, after which time his/her works have fallen into the public domain, and which is the reproduction of a two-dimensional cultural asset the author of which died more than 70 years ago, a reproduction created by a photographer who has permitted Paris Musées to place the photograph under a CCØ licence or by a photographer employed by Paris Musées.
What can I do with an image under CCØ licence?
- Download it in high definition (jpeg format/definition: 3000x3000 pixels/resolution: 300 dpi), without limitation.
- Process it for any purpose (non-commercial and commercial).
Paris Musées encourages users to send it any commercial or non-commercial products created with works under CCØ licence or inform it for the record of any re-use of its files:
> by post: Paris Musées, service informatisation et numérisation, 27 rue des Petites Ecuries 75010 Paris
> or at this e-mail address: photo.parismusees@paris.fr
What are my obligations in exchange for this provision?
- The photograph is assigned on a non-exclusive basis, i.e. it can be processed by any other third party.
- The photograph thus provided must remain under CC0 licence, so it is prohibited to sell the file,
- I alone am responsible for the re-use of the image and in that respect, I must duly observe the author's moral right to the work, and more particularly the latter's right to claim authorship. Paris Musées invites users to mention the title of the work and at least the name of its author as represented in the photograph, as well as Paris Musées and the name of the museum. This information is provided in a .txt file supplied with each downloaded work under CCØ licence.
How to access images under CCØ licence?
You can download images under CCØ licence directly on the sheet. If the "Download" button and the CC0 pictogram are not displayed, the image is not under CCØ licence.
The good-quality digital file is accompanied by a text file with the label of the work and a reminder of the applicable terms of use.
Marc-Verat@wanadoo.fr
